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Taxes hors de France

RÉSOLU
jean-Baptiste9
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Bonjour,

 

J'ai une boutique qui vend des produits en France, dans l'UE et hors UE (UK + US + Suisse + Canada).

Mon cabinet de comptable m'informe que je ne dois pas percevoir la TVA en dehors de la France. Et donc ne pas facturer la TVA ni sur mes produits, ni sur mes frais de port, aux clients des pays étrangers.

Je n'arrive pas à trouver de réponses claires sur comment configurer ma boutique pour ne pas percevoir ces taxes, à chaque fois que je tente des configurations différentes, rien n'y fait, les clients sont facturés avec la TVA sur les produits et sur les frais de port.

Si quelqu'un avait une réponse claire à m'apporter sur la question ? 

Merci,

 

Jean-Baptiste

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Marie
Shopify Staff
Shopify Staff
638 443 109

Succès.

Bonjour @jean-Baptiste9 !

 

Il est possible de seulement récolter les taxes pour un pays en particulier. Lorsque vous allez dans votre Admin Shopify > Paramètres > Taxes > Régions fiscales. Assurez-vous que tous les emplacements, sauf l’Union européenne, à l’étiquette Ne pas percevoir, comme ici :

21-03-mn3c9-q1cz1

 

Par la suite, cliquez sur Configurer ou Gérer de l’emplacement Union européenne. Assurez-vous que dans la section Perception de la TVA, il y a seulement la France qui perçoit la TVA, comme ici :

 

21-03-cgqyn-q7kkm

 

 

Voici plus d’information au sujet des Paramètres de taxes basés sur l’emplacement, dans le Centre d’Aide.

 

Si c’est paramètres sont bien en place, mais vous continuer à avoir la TVA de facturée à l’extérieur de la France, je vous invite à nous contacter par email, à partir de cette page : https://bit.ly/3cKuD9J pour que nous puissions vérifier ensemble les réglages de vos taxes dans votre compte.

 

Au plaisir,

Marie | Social Care @ Shopify 
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 - Pour en savoir plus, visitez notre Centre d'aide en français ou le Blog Shopify

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jean-Baptiste9
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Bonjour Marie,

 

Merci pour la réponse.

 

Tout est pourtant bien configuré comme cela, mais je continue à percevoir la TVA en Suisse par exemple. 

J'ai aussi voulu créer une dérogation pour la suisse suite aux conseils d'un conseiller, mais cela affiche : 

"Pour créer une dérogation de produit pour une région, vous devez d'abord ajouter l'inscription à MwSt pour cette région."

 

Ce n'est donc pas possible non plus de faire une dérogation de taxe. J'ai fait le test avec le Canada, même problème. 

 

Est-ce que si je décoche "percevoir les taxes sur ce produit" de tous mes produits, mais que je demande à percevoir les taxes en UE, mes clients hors UE ne paieront pas de taxes mais les clients UE en paieront ?
 
Merci pour votre retour,
 
Jean-Baptiste
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