Bonjour, je souhaite lancer mon site e-commerce mais avant toutes les ventes je me questionne quant aux contrats fournisseurs :
A quoi servent-ils ?
Que renseigner dedans ?
Comment obtenir ?
Est-ce que shopify propose un contrat “type” dont je peux m’inspirer ?
De plus, mon assurance pro m’a conseillé d’en avoir (des contrats fournisseurs) en cas de problèmes notamment juridiques.
Je vous remercie,
Bien cordialement,
Raphaël
Bonjour @Raph3 , et bienvenue sur le forum Shopify !
Voilà une question intéressante, je serai ravi de répondre à vos questions concernant les contrats fournisseur sur Shopify.
Sauriez-vous quel type de produits vous souhaiteriez vendre, et quel type de modèle économique vous souhaiteriez adopter (dropshipping, etc.) ?
S’agissant de questions d’ordre légal, il nous sera généralement difficile de vous répondre avec précision. Pour ce qui est de Shopify, il est important de vous spécifier que tous les marchands Shopify doivent se conformer aux Conditions d’utilisation et à la Politique d’utilisation acceptable de Shopify. Cela implique de respecter toutes les lois applicables dans votre juridiction et dans les juridictions de vos clients.
Ce type de question est souvent nuancé et spécifique au contexte afin de déterminer le cadre juridique avec précision, ainsi que les juridictions de vos clients. Par exemple, certains produits peuvent être légaux à un endroit, mais illégaux s’ils sont expédiés à un autre endroit. Il est impossible pour Shopify de comprendre l’ensemble du contexte relatif à des produits ou encore de la juridiction du client et les lois de chaque pays où vivent nos marchands et les clients.
C’est pourquoi je vous suggère d’engager un conseiller juridique indépendant si vous avez des questions concernant les conditions et/ou les politiques de Shopify. De cette manière, vous pourrez obtenir plus de détails sur la législation en vigueur ainsi que vos obligations légales et fiscales en tant qu’entreprise.
Bien que j’aimerais vous renseigner davantage, nous ne sommes pas en mesure de vous offrir de conseils légaux. Vous pourriez aussi faire appel à un Expert Shopify afin de vous assister dans cette démarche.
A noter que notre application Légal - France offre un certain nombre de ressources juridiques intéressantes plutôt relatives aux pages légales destinées à votre boutique. Toutefois, ces ressources pourraient vous aider à mettre en place votre activité.
Je reste disponible en cas de besoin !
Bonjour,
Je vous remercie pour la pertinence de vos informations, ces dernières me sont précieuses !
Bien cordialement,
Raphael
Avec grand plaisir @Raph3 , et bonne continuation !